Conseil Municipal du 26 mars 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W33 Page 178Séance du 26 mars 1999 - Registre 185W33 Page 178 - Délibération
185W33 Page 182Vote des taux d'imposition de l'exercice pour l'année 1999 - Registre 185W33 Page 182 - Délibération
185W33 Page 183Décision modificative N°2 - Registre 185W33 Page 183 - Délibération
185W33 Page 184Vote des subventions aux associations et établissements publics - Registre 185W33 Page 184 - Délibération
185W33 Page 185Principe de création d'un budget annexe pour les ateliers locatifs - Registre 185W33 Page 185 - Délibération
185W33 Page 186"Budget primitif 1999 "" Les ateliers locatifs "" - Registre 185W33 Page 186" - Délibération
185W33 Page 187Ecole maternelle les Arcades - Registre 185W33 Page 187 - Délibération
185W34 Page 001Scolaires - Travaux de sécurité dans les écoles élémentaires et préélémentaires - Demande de subvention de la part de l'état - Registre 185W34 Page 001 - Délibération
185W34 Page 003Aménagement et amélioration de points d'arrêt en faveur des transports en commun demande de subvention - Registre 185W34 Page 003 - Délibération
185W34 Page 004Convention pour participation aux travaux d'aménagement de sécurité rue Pasteur - Registre 185W34 Page 004 - Délibération
185W34 Page 006Gare routière-Aménagement travaux préparatoires-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 006 - Délibération
185W34 Page 008Marché public provisoire Travaux d'infrastructures et de viabilité Approbation de l'avant projet détaillé et des dossiers de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 008 - Délibération
185W34 Page 011"Projet de café musique "" Les Cuizines ""Procédure de désignation d'un maitre d'œuvre - Registre 185W34 Page 011" - Délibération
185W34 Page 017Admission en non-valeur de produits communaux - Registre 185W34 Page 017 - Délibération
185W34 Page 019Fournitures administratives Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 019 - Délibération
185W34 Page 021Restructuration du centre commercial Grande Prairie-Approbationd'une promesse de vente en vue de l'acquisition de parts,correspondant au lot 11 de 427,5 M² ,avec la SCI SAGA INVISTISSEMENT - Registre 185W34 Page 021 - Délibération
185W34 Page 023"Approbation d'un bail emphytéotique avec l'association "" La persévérance "" pour les locaux dits ""salles Albert Caillou"" Délégation à un adjoint - Registre 185W34 Page 023" - Délibération
185W34 Page 024Transports en commun-syndicat intercommunal de transports du bassin Chellois et des communes environnantes-Reconduction de la convention de mise à disposition par la commune de locaux et de personnel pour assurer les fonctions de secrétariat dudit syndicat - Registre 185W34 Page 024 - Délibération
185W34 Page 026Culture-centre d'arts plastiques-tarifs des stages découverte et perfectionnement - Registre 185W34 Page 026 - Délibération
185W34 Page 027Culture-Restauration de deux registres paroissiaux-Demande de subvention à l'état - Registre 185W34 Page 027 - Délibération
185W34 Page 028Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeur des écoles - Registre 185W34 Page 028 - Délibération
185W34 Page 029Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeur des collèges - Registre 185W34 Page 029 - Délibération
185W34 Page 030Avis sur le projet de schéma départemental des carrières-Soutien à la motion adoptée par le SIEP Marne Nord - Registre 185W34 Page 030 - Délibération
185W34 Page 032Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W34 Page 032 - Délibération